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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS
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L'ASSIETTE DE SAVOIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE DE SAVOIE
PEGUET SAVOIE SALAISONS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3597326
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2018
L\'ASSIETTE DE SAVOIE de PEGUET SAVOIE SALAISONS

Présentation de la marque L'ASSIETTE DE SAVOIE

Déposée le 8 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSIETTE DE SAVOIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet - 74440 - TANINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE DE SAVOIE est expirée depuis le 8 septembre 2018.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , PLATEAU DE SAVOIE , BEL'ALP , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC , FAUCIGNY


PEGUET SAVOIE SALAISONS, Société à responsabilité limitée - Rue du Buet - 74440 - TANINGES - France - SIREN 342024635


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, séchés et cuits bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Pommes et poires de Savoie ” ; légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; salaisons, charcuteries ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).